Mentions légales

Caterpal Services Limitée

Propriété du site, droits d’auteur et marques

Le nom « Caterpal Services Limitée » et son logo, sont des marques déposées par CATERPAL SERVICES Ltée. Vous ne pouvez ni reproduire, ni supprimer, ni réutiliser, ni modifier de quelque façon que ce soit les signes distinctifs figurant sur les pages du présent site Internet.

Liens hypertextes

Après accord préalable de CATERPAL SERVICES Ltée, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les pages du site CATERPAL SERVICES Ltée ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Le site CATERPAL SERVICES Ltée peut pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site de CATERPAL SERVICES Ltée.

Certains de ces sites cibles ne sont pas sous le contrôle de CATERPAL SERVICES Ltée, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels programmes nuisibles circulant sur Internet.

CATERPAL SERVICES Ltée met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web. CATERPAL SERVICES Ltée ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité du site.